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Marques déposées par Conseil régional d'Aquitaine
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Grande Aquitaine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grande Aquitaine
Conseil régional d'Aquitaine

Numéro de dépôt :
4264874
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2026
Grande Aquitaine de Conseil régional d\'Aquitaine

Présentation de la marque Grande Aquitaine

Déposée le 8 avril 2016 par Conseil régional d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Grande Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est Conseil régional d'Aquitaine domicilié(e) 14, rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Pascale GROULAUD, Directrice de la Communication, Conseil Régional d'Aquitaine domicilié(e) 14, rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Grande Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Aquitaine arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

Conseil régional d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : Destination Vignobles L'Aquitaine, intense par nature , Nouvelle Aquitaine , ALIÉNOR , Atlantis , LES ENTRETIENS DE MARGAUX


Conseil régional d'Aquitaine - 14, rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France


Madame Pascale GROULAUD, Directrice de la Communication, Conseil Régional d'Aquitaine - 14, rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; carton ; boite en carton ou papier ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sac à ordure en papier ou en matière plastique ;

Vêtements, chaussure, chapellerie, chemises ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.